1. Marques revendiquées

Kawaii Soda™, Kawaii Cola™, Kawaii Water™, Kawaii Pizza™ et Kawaii Burger™, ainsi que leurs noms, logos, symboles, emblèmes et autres identifiants distinctifs associés, sont des actifs de marque revendiqués par Kawaii Brands Inc. (Canada). Kawaii Brands Inc. revendique et se réserve les droits de marque pouvant s’appliquer à ces signes en vertu de leur usage, de demandes, d’enregistrements et des autres droits reconnus par la législation applicable. Le symbole ™ identifie une revendication de marque et ne constitue pas, à lui seul, une déclaration sur le statut d’enregistrement d’une marque. L’absence de ® n’implique aucune renonciation aux droits pouvant exister.

2. Œuvres et actifs créatifs

Sous réserve des droits de tiers, les actifs protégeables utilisés avec autorisation dans Kawaii Cola™ peuvent notamment comprendre les designs originaux de canettes, graphismes d’emballages, composition et designs d’étiquettes, illustrations, photographies, graphiques publicitaires, matériels promotionnels, personnages et représentations graphiques, contenus audiovisuels, textes originaux, éléments graphiques du site, matériels téléchargeables, campagnes publicitaires, combinaisons graphiques protégeables et autres œuvres originales.

3. Shadiery Ino™, Happy™ et collaborations

Shadiery Ino™ et Happy™, ainsi que leurs représentations et matériels associés, sont protégés dans la mesure où des droits applicables existent et demeurent la propriété de leurs titulaires ou concédants respectifs. Leur présence sur Kawaii Cola™ dans le cadre d’une licence, collaboration ou autorisation ne transfère aucun droit au visiteur. DARK DEAD™ et la franchise DARK DEAD™ appartiennent à MarionetasInc™; les autres propriétés de collaborateurs ou tiers demeurent celles de leurs titulaires respectifs.

4. Aucune licence implicite

La consultation du site n’accorde aucune licence de reproduction, adaptation, distribution, merchandising, utilisation commerciale ou exploitation d’une marque ou d’une œuvre protégée. Les copies techniques temporaires nécessaires à la navigation et les utilisations expressément permises par la loi restent autorisées selon leurs conditions légales.

5. Utilisations pouvant nécessiter une autorisation

Sauf autorisation expresse ou exception légale applicable, aucune autorisation n’est accordée pour reproduire des œuvres, effectuer des copies substantielles d’illustrations, réutiliser des photographies, extraire ou republier des graphiques, reproduire les designs originaux de canettes ou d’étiquettes, utiliser des personnages, distribuer des copies, créer des adaptations non autorisées ou exploiter commercialement du matériel protégé.

L’usage non autorisé de marques, logos, symboles ou présentations commerciales dans des circonstances susceptibles de créer une confusion, de constituer du passing off, une contrefaçon de marque, une falsification ou une autre atteinte aux droits applicables peut faire l’objet de mesures juridiques lorsque les conditions légales sont réunies.

6. Éléments non revendiqués

Cet avis ne revendique aucune exclusivité sur les idées génériques, concepts non protégeables, mots d’usage commun employés de façon non distinctive, faits, méthodes, éléments appartenant au domaine public ni sur tout autre élément que la loi ne permet pas de protéger ou de réserver exclusivement.

7. Enforcement et recours possibles

Une atteinte au droit d’auteur, une contrefaçon de marque ou une autre atteinte à la propriété intellectuelle peut entraîner des mesures d’enforcement. Selon le droit atteint, la juridiction, les faits et la décision du tribunal compétent, les recours peuvent inclure des mesures injonctives, des dommages-intérêts, la restitution de certains profits, des frais ou d’autres recours prévus par la loi. Aucun recours ni montant n’est automatique et seul l’autorité compétente peut trancher un litige.

8. Exceptions et autorisations

Rien dans cet avis ne restreint l’utilisation équitable, la citation, la critique, la recherche, l’éducation, l’interopérabilité, les exceptions relatives à l’accessibilité ou toute autre exception ou limitation reconnue par la loi applicable. Pour une utilisation dépassant ces exceptions, demandez une autorisation par un canal officiel du titulaire concerné.

Consultez également :

Conditions · Confidentialité · Propriété intellectuelle